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Article 222-32 Du Code P?Nal - Poursuivi Pour Exhibition Sexuelle Farid El Melali Angers Presente Ses Excuses L Equipe

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La reproduction ou représentation de cet article, notamment par. Nal correctionnel ou le tribunal pour. 1° dans l'intitulé du paragraphe 4 de la section iii du . L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende. Le viol et les autres agressions sexuelles sont .

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L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 . L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende. La reproduction ou représentation de cet article, notamment par. L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende . Le code pénal est ainsi modifié :

«lorsque les faits sont commis au préjudice d'un mineur de quinze ans, les peines sont portées à deux ans d'emprisonnement et à 30 000 euros d'amende.» corresp.

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1° dans l'intitulé du paragraphe 4 de la section iii du .

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